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Agglo, dernière chance ?

6 Novembre 2013 , Rédigé par Julien DIDRY

Après le triste épisode de la CDCI (ou plutôt l’épisode lamentable), il reste encore une chance de créer une communauté d’agglomération au 1er janvier 2014. Une chance certes minime, mais il faut la saisir. Explications.

Comme on ne peut pas compter sur les autres, prenons notre destin en main. En concertation avec le G12 (le groupe des 12), la commune de Verdun va proposer au Préfet de créer une agglomération avec les codecoms de Verdun et Charny au 1er janvier 2014. Ce périmètre n’inclura ni Belleray, ni Dugny. Ce qui était possible si la CDCI avait adopté les amendements proposés, ne l’est plus aujourd’hui… Vous pouvez imaginez l’amertume de ces deux communes...

Lorsque Mme le Préfet sera saisie de la délibération de Verdun, elle devra juger si elle est recevable ou non. C’est la première étape. Dans la positive, les 25 communes concernées seront consultées. Logiquement, elles ont 3 mois pour répondre. Mais en l’occurrence, compte-tenu des délais, il faudrait que toutes les communes délibèrent (positivement ou négativement) dans le délai d’un mois.

Contrairement au vote de la CDCI, il n’y aura pas de possibilité de se cacher derrière un vote à bulletin secret. Les communes qui ne se prononceront pas dans le mois, seront clairement identifiées. Qu’elles votent pour ou contre, c’est la démocratie et il faut respecter leur décision. Mais si elles ne votent pas, c'est différent... Ce sera considéré comme une volonté de faire obstruction sciemment au développement du Verdunois.

Pourquoi le 1er Janvier 2014 est important ? Au-delà des enjeux économiques et sociaux, il y a une disposition de loi (article L5216-10 du CGCT) qui facilite l'entrée d'autres communes dans une agglomération. Mais cette disposition n'est possible qu'en 2014... A partir de 2015, c'est possible aussi, mais c'est beaucoup plus compliqué, surtout quand on connait le contexte local...

Sauf surprise, les 5 communes de la Codecom de Verdun devraient voter rapidement. A Charny, les 20 communes sont très majoritairement favorables. En effet, lors d’une réunion de Bureau le 4 novembre 2013, confortée en Conseil Communautaire le 5 novembre 2013, la très grande majorité a soutenu la création d’une agglo au 1er janvier 2014. Hormis le Maire de Belleville qui s’est prononcé contre et le Président de la commission municipale de Beaumont qui s’est abstenu, tout le monde a donné son accord.

Sur le papier c’est faisable, mais il faut déjà que Mme le Préfet accepte la demande de Verdun et ensuite que toutes les communes de Charny votent dans le délai d’un mois. Ca c’est une autre histoire… A suivre

Agglo, dernière chance ?

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